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Longue liste de fautes : suspension de 60 jours
La suspension de 60 jours imposée à un infirmier de l'Institut national de psychiatrie légale Philippe-Pinel pour avoir fait preuve d'insubordination, avoir inscrit une note erronée au dossier d'un patient et avoir intimidé une médecin ainsi qu'usurpé son autorité devant des patients est confirmée; l'ensemble des fautes était suffisamment grave pour permettre à l'employeur de passer outre au principe de la progression des sanctions.
