Le télétravail

Auteur : Charles Caza

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Table des matières

Introduction
- À propos de l’auteur
- Remerciements
- Prologue
- Avant-propos
- Introduction

CHAPITRE I - Le télétravail: introduction
1. Qu’est-ce que le télétravail ?
2. Qu’est-ce qu’un télétravailleur ?
3. Quel est le statut juridique du télétravailleur au Québec ?
4. Est-ce que le télétravail est prévu dans une législation au Québec ?
5. Quels sont les différents types et formes de télétravail ?
6. Quels sont les avantages du télétravail ?
7. Quels sont les inconvénients ou les risques potentiels du télétravail ?
CHAPITRE II - Les règles associées au télétravail
1. Quels sont les problèmes généralement rencontrés en mode télétravail ?
2. Quelles sont les implications juridiques générales du télétravail ?
3. Quels sont les enjeux juridiques généraux du télétravail ?
4. Quelles sont les obligations de l’employeur en lien avec le télétravail ?
5. Quelles sont les obligations du salarié en lien avec le télétravail ?
6. Est-ce que le télétravail deviendra une nouvelle condition d’emploi ?
CHAPITRE III - La mise en œuvre du télétravail
1. Quelles sont les premières choses que l’entreprise doit faire pour aider les salariés dans la mise en œuvre du télétravail ?
2. Comment créer une culture du télétravail ?
3. Comment l’employeur peut-il évaluer la mise en place du télétravail ?
4. Quels sont les différents éléments à vérifier par l’employeur avant d’autoriser le télétravail ?
5. Comment faire une sélection des salariés participant au télétravail ? Quels sont les critères de sélection ?
6. Quels sont les critères pour choisir la personne qui agira à titre de superviseur à distance ?
7. Quels sont les éléments à vérifier pour faire une évaluation du poste du télétravailleur ?
8. Quelles questions les parties devraient considérer dans le cadre de la mise en œuvre du télétravail ?
9. Qu’est-ce qui peut affecter la productivité du salarié en mode télétravail ?
10. Quels sont les éléments à vérifier pour déterminer l’endroit approprié pour l’installation d’un bureau de travail à domicile ?
11. Quelles sont les questions ergonomiques à vérifier concernant l’installation d’un bureau de travail à domicile ?
12. Quels sont les autres aspects à vérifier et à mettre en place pour la mise en œuvre du télétravail ?
CHAPITRE IV - Les règles applicables pendant l’exécution de la prestation en mode télétravail
1. Quels sont les principes directeurs régissant le télétravail ?
2. Le salarié a-t-il droit au respect de sa vie privée lorsqu’il exécute du télétravail ?
3. Le salarié a-t-il une obligation de loyauté pendant qu’il exécute son travail en mode télétravail, et si oui, quelle en est l’intensité ?
4. Quelles sont les modalités d’application du télétravail ?
5. Quelles devraient être les exigences de l’employeur relatives à l’organisation du lieu de travail du salarié chez lui ?
6. L’employeur peut-il exiger l’application d’un horaire de travail en mode télétravail ?
7. Qu’en est-il de la question relative à la charge de travail ?
8. Qu’en est-il des questions liées aux absences du salarié ? L’employeur peut-il les contrôler, et si oui, comment ?
9. Comment l’employeur peut-il contrôler le travail exécuté en heures supplémentaires ?
10. Comment bien organiser les communications avec le salarié en mode télétravail ?
11. Comment communiquer efficacement en mode télétravail ?
12. Comment l’employeur peut-il assurer la gestion du rendement à distance ?
13. Comment appliquer à distance les normes d’éthique et de confidentialité en vigueur chez l’employeur ?
14. L’employeur peut-il exiger une certaine tenue vestimentaire de travail en mode télétravail ?
15. Pendant les heures d’exécution de sa prestation de travail, en mode télétravail, le salarié peut-il consommer du cannabis ou de l’alcool ?
16. Quelles sont les obligations des parties concernant le harcèlement psychologique en mode télétravail ?
CHAPITRE V - Les aspects pratiques
1. Comment s’organiser pour les besoins en équipements utilisés par le salarié chez lui ?
2. Qui paye pour les équipements et les outils nécessaires pour que le salarié puisse accomplir son travail en mode télétravail ?
3. Qu’en est-il de la question des assurances ?
4. De quelle façon l’employeur peut-il s’assurer de la sécurité de l’information lorsque le salarié effectue du télétravail ?
5. Le télétravailleur est-il concerné par la question de la protection des renseignements personnels ?
6. Qu’en est-il de la question de la santé et sécurité au travail lorsque le salarié fait du télétravail ?
7. Que devrait contenir l’aide-mémoire en matière de santé et sécurité au travail pour la mise en place d’un bureau à domicile ?
8. Est-ce qu’il doit y avoir une liste relevant les différentes politiques et procédures applicables en mode télétravail ?
9. Qu’est-ce qui arrive lorsqu’il y a impossibilité pour le salarié de fournir sa prestation de travail ?
10. Doit-il y avoir dans tous les cas un protocole d’entente écrit et que doit-il contenir ?
11. Comment se fait l’évaluation du régime de télétravail et quels pourraient être les critères d’évaluation ?
CHAPITRE VI - La politique de télétravail et ses effets
1. L’employeur doit-il adopter une politique ou une procédure concernant le télétravail ?
2. Quel est le contenu possible d’une politique de télétravail ?
3. Est-ce que l’employeur peut imposer unilatéralement le télétravail ?
4. Est-ce que le salarié peut refuser d’exécuter du travail en télétravail ?
5. L’employeur peut-il empêcher un salarié de faire du télétravail ?
6. Dans le cas du salarié qui a des enfants en bas âge ou encore qui est proche aidant, est-ce que l’employeur est tenu de permettre le télétravail ?
CHAPITRE VII - Autres éléments
1. Quelles sont les recommandations à faire à un salarié qui travaille en télétravail ?
2. Le salarié peut-il déduire les frais et les dépenses liés au télétravail à domicile ?
3. Pourquoi évaluer et réviser les effets de la politique de mise en œuvre du télétravail ?
4. Comment mettre fin au télétravail ?