À propos de l’auteur
Charles Caza est avocat, il est membre du Barreau du Québec depuis 1991 et aussi conseiller en relations industrielles agréé membre de l’Ordre professionnel des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec.
Il exerce à titre d’avocat et de conseiller en relations industrielles agréé à titre d’associé fondateur du cabinet Astell Caza De sua, au bureau de Montréal.
Il est l’auteur de plusieurs publications, notamment du livre paru dans la collection «Alter Ego» de la Loi sur les normes du travail, publié chez Wilson & Lafleur depuis 1993. Il est aussi l’auteur du livre Le contrat individuel de travail : tout ce qu’il faut savoir et du livre La Loi sur les normes du travail : tout ce qu’il faut savoir.
Il est aussi fréquemment appelé à donner des conférences, des formations et des ateliers sur divers sujets en droit du travail, en éthique et déontologie, en droit municipal, etc. Il a également été professeur à l’École du Barreau de Montréal, de même qu’à HEC Montréal.
Il représente devant les tribunaux une clientèle diversifiée, notamment en matière de relations de travail, de droit public, de droit municipal, de droit de la santé, etc. En plus d’agir à titre de procureur devant les différents tribunaux administratifs et civils, il négocie des conventions collectives, des ententes, et agit également à titre de conseiller juridique.
Remerciements
Le présent ouvrage a nécessité de nombreuses heures de travail consacrées à la rédaction et à la recherche. L’auteur tient à remercier sa conjointe, Catherine, pour sa compréhension, et surtout pour sa grande patience. Il tient aussi à remercier ses trois enfants : Claire, Victor et Julien d’être là, bien présents. Enfin, il tient à remercier son éditeur Claude Wilson de lui avoir fait confiance encore une fois.
Prologue
La question de la pandémie mondiale de la Covid 19 risque d’engendrer des profonds changements quant à la façon d’exécuter la prestation de travail pour bien des entreprises et des travailleurs comme on peut déjà le constater. Cette crise constitue un accélérateur de la transformation des habitudes de vie du monde entier, que ce soit dans le domaine des transports, des investissements, de l’apprentissage, de la production, des achats, de la consommation, des divertissements, et de la vie sociale et familiale.
Quant à la question du travail, à la suite de cette pandémie, le télétravail va manifestement transformer les modes de fonctionnement de l’ensemble des entreprises, des salariés, des syndicats et des employeurs dans notre monde occidental. D’ailleurs, plusieurs sondages et statistiques démontrent qu’après cette crise, plusieurs des salariés désireront maintenir le télétravail comme mode d’exécution de la prestation, soit en partie ou soit en totalité. Plusieurs salariés pensent que la présente situation va changer radicalement leur manière de travailler et que les employeurs n’auront d’autres alternatives que de permettre le télétravail. D’autres affirment que le télétravail constitue un grand avantage pour la question de la conciliation travail-famille. Manifestement, non seulement cette crise a rapidement bouleversé nos habitudes, mais elle a aussi vraisemblablement poussé le monde entier dans un mode de changements.
Le présent ouvrage a été pensé, rédigé et conçu en très grande partie avant l’avènement de la pandémie. Toutefois, nous avons revu celui-ci en tenant compte de ce nouveau phénomène dont on est loin, semble-t-il, de connaître encore toutes les ramifications.
Montréal, juillet 2020
Avant-propos
L’avènement du télétravail n’est pas nouveau. Il date en effet de plusieurs décennies. Cependant, la pandémie de la COVID-19 a précipité une partie de l’humanité dans le confinement et dans le télétravail. Beaucoup d’entreprises n’étaient pas prêtes à affronter la question du télétravail. Beaucoup trop d’entreprises n’avaient pas, et n’ont toujours pas de politique concernant l’organisation et la mise en œuvre du télétravail.
Avant d’être précipitées par la pandémie dans le télétravail, plusieurs entreprises avaient déjà adopté des pratiques liées à celui-ci dans le but d’accroître leur productivité tout en réduisant les coûts d’exploitation. Elles l’ont aussi adopté pour se rendre attrayantes et pour offrir des avantages compétitifs. Pour le salarié, c’est la recherche de la conciliation travail et horaires flexibles qui prévaut. C’est la recherche d’une qualité de vie, en évitant d’être pris dans le trafic et en étant plus présent à la maison pour s’occuper de la famille, et des enfants.
Évidemment, les dernières décennies ont vu s’accélérer le phénomène du télétravail, compte tenu du développement des technologies de l’information et des moyens de communication. L’accès facile aux ordinateurs portables et l’accès à l’Internet à haut débit ont révolutionné la façon de travailler de beaucoup de travailleurs.
Toutefois, malgré les avantages indéniables de l’implantation du télétravail sous plusieurs aspects, la gestion de celui-ci n’en demeure pas moins une réalité qui peut s’avérer complexe. L’impact important du télétravail sur la performance de l’entreprise constitue un défi au niveau de la gestion. Il faut que la direction des ressources humaines, ou le responsable de celle-ci, puisse avoir les outils nécessaires pour procéder à l’encadrement et à la mise en place du télétravail selon le contexte de l’entreprise. Il faut faire une évaluation adéquate du contexte de l’entreprise, élaborer une politique et des procédures de télétravail, procéder à son l’implantation, et enfin, évaluer et réviser la politique et les procédures de télétravail pour pouvoir mesurer s’il y a des bénéfices.
C’est dans ce contexte que se posent certaines questions, soit, par exemple, comment mettre en place un mode de télétravail susceptible d’accroître la compétitivité de l’entreprise en suscitant les capacités d’adaptation des salariés ? Comment créer des conditions acceptables pour les deux parties afin que se développe dans l’entreprise une activité durable ? Comment répondre adéquatement au souci de surveillance et de contrôle de l’employeur ? Quelles perspectives y a-t-il pour le télétravail après ce nouveau phénomène qu’est la pandémie ? Comment est-il possible d’envisager son implantation ou sa continuité ? Le lecteur trouvera un début de réponse à ces questions dans le présent ouvrage qui interpellent les entreprises et les responsables des ressources humaines pour que ceux-ci s’interrogent sur les possibilités qu’offre cette forme de travail et sur les conditions de sa mise en œuvre et de son maintien.
Pour la question de la rédaction et de la conclusion d’une politique concernant le télétravail, il existe au Québec de nombreux avocats qui agissent en matière de relations de travail. Il existe aussi plusieurs personnes qui sont membres de l’Ordre professionnel des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec. Il y a beaucoup d’autres personnes dans les organisations patronales ou dans les organisations syndicales qui agissent comme représentantes sans nécessairement détenir un diplôme spécifique et qui sont bien qualifiées pour effectuer leur travail. Les coordonnées de ces différentes organisations se retrouvent à la fin du présent ouvrage dans la section «Carnet d’adresses».
Les observations, interprétations et conclusions présentées dans le présent livre n’engagent que son auteur. Ultimement, nous avons voulu partager notre longue expérience pour le plus grand bénéfice de tous.
Introduction
Le présent ouvrage se veut un outil de synthèse dans lequel l’auteur tente de résumer de la meilleure façon possible les différents concepts juridiques en lien avec le télétravail et son application. Il aborde les principales considérations et thématiques de celui-ci de façon simple, pour essayer d’y voir clair dans cette matière.
Le modèle retenu est celui de la collection «Tout ce qu’il faut savoir». Vous pourrez donc consulter les capsules intitulées «Attention, À savoir» et «À retenir», qui servent d’aide-mémoire indispensable puisque l’accent y est mis sur des éléments essentiels à connaître dans le cadre de la relation employeur-employé, en situation de télétravail.
Pour éviter d’alourdir le présent ouvrage, nous avons opté pour synthétiser et résumer les notions juridiques, et les autres notions, en évitant le plus possible de faire référence aux dispositions législatives elles-mêmes, et en ne citant pas d’extrait de jurisprudence, mais en y faisant quand même spécifiquement référence.
Le présent ouvrage n’a pas la prétention de couvrir l’ensemble des sujets découlant de l’application du télétravail. Pour ce faire, il existe déjà de très bons et nombreux articles de référence spécialisés. Le présent livre est plutôt un ouvrage de synthèse des principaux éléments à connaître concernant l’application du télétravail. Si le lecteur veut pousser plus loin ses recherches ou s’il a besoin de support, il trouvera les coordonnées nécessaires pour requérir l’expertise d’un professionnel à la fin du présent ouvrage dans la section «Carnet d’adresses».
Ainsi, le présent livre se veut un outil de support pour toutes les personnes impliquées dans les relations de travail en télétravail, que ce soit lors de la conclusion du contrat de travail, pour y inclure le télétravail, ou encore pour la mise en œuvre et la rédaction des ententes, des protocoles, des politiques liées au télétravail.
Montréal, juillet 2020