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L'énumération de diverses clauses pouvant faire partie des autres documents reliés au contrat de travail

Chapitre XIV
  1. Formulaires et contrats concernant le contrat de travail et ses composantes
  2. Contrat de prêt de service du salarié
  3. Offre d’emploi
  4. Relevé provisoire pour fins d’enquête
  5. Lettre de fin d’emploi pour motif sérieux
  6. Lettre de fin d’emploi pour incompétence ou problématiques de rendement
  7. Lettre de fin d’emploi pour manque de travail
  8. Convention de cessation d’emploi (Transaction)

14.1 Formulaires et contrats concernant le contrat de travail et ses composantes

Nous avons, dans le présent ouvrage, fait référence aux principes juridiques liés au contrat de travail et aux diverses rédactions de contenus de clauses possibles. Dans cette section, pour chacun des types de contrat, document, lettre, convention, avis, rapport, etc., nous identifions les principales clauses qui devraient et/ou pourraient se retrouver dans chacun de ces documents. Il ne s’agit aucunement d’une liste complète, mais simplement d’une liste indicative.

14.2 Contrat de prêt de service du salarié

  1. Identification du mandat et du poste
  2. Principes généraux
  3. Engagements du salarié en replacement
  4. Engagements de l’employeur d’origine
  5. Engagement de l’employeur