Le présent ouvrage se veut un outil de synthèse tentant de résumer le mieux possible les différents concepts juridiques découlant de l’application des mesures disciplinaires et non disciplinaires. Pour tenter d’y voir clair en cette matière, il aborde de façon simple les principales considérations et thématiques énoncées en jurisprudence.
Le modèle retenu est celui de la collection Tout ce qu’il faut savoir. Le lecteur pourra donc consulter les capsules intitulées À savoir, À retenir et Attention, qui servent d’aide-mémoire indispensable et mettent l’accent sur des éléments incontournables à connaître dans le cadre de la relation employeur-employé et syndicat.
Comme le modèle le suggère, pour éviter d’alourdir le présent ouvrage, nous avons synthétisé et résumé les notions juridiques, en évitant le plus possible de faire référence aux dispositions législatives elles-mêmes et en ne citant pas d’extrait de jurisprudence, mais en y faisant quand même référence.
Cet ouvrage n’a pas la prétention de couvrir l’ensemble des sujets découlant de l’application des mesures disciplinaires et non disciplinaires. Il existe déjà pour ce faire de très bons manuels de référence spécialisés.
Ce livre est plutôt un ouvrage de synthèse des principaux éléments à connaître concernant l’application des mesures disciplinaires et non disciplinaires. Si le lecteur veut pousser plus loin ses recherches ou s’il a besoin de soutien, il trouvera à la fin du présent ouvrage, dans la section Carnet d’adresses, les coordonnées de professionnels dont il pourrait requérir l’expertise.
Ainsi, le présent livre se veut un outil de soutien pour toutes les personnes concernées par les relations de travail, que ce soit lors de l’embauche, pendant la période d’emploi ou encore lors de la fin de l’emploi.
Par cet ouvrage, nous n’avons pas la prétention de couvrir toutes les questions et réponses en lien avec l’application des mesures disciplinaires et non disciplinaires. Comme le veut le modèle retenu, soit celui de la collection Tout ce qu’il faut savoir, nous avons retenu et référé à l’essentiel.
Le lecteur qui veut pousser plus loin ses recherches doit alors consulter des ouvrages plus spécialisés. Aussi, l’information contenue dans le présent ouvrage ne remplace en aucun cas l’avis d’un professionnel des ressources humaines, du milieu syndical ou du domaine du droit. Si vous avez des questions concernant l’application des mesures disciplinaires et non disciplinaires l’état actuel du droit en la matière, consultez une ressource professionnelle.
Vous trouverez des références utiles dans la section Carnet d’adresses à la fin du présent ouvrage.
Les observations, interprétations et conclusions présentées dans le présent livre n’engagent que l’auteur. Les recherches pour la rédaction de ce livre sont à jour au 3 avril 2022.
Ultimement, nous avons voulu partager notre longue expérience pour le plus grand bénéfice de tous.
Me Charles Caza LLB, CRIA Montréal, avril 2022