Vos croyances deviennent vos pensées, vos pensées deviennent vos mots, vos mots deviennent vos actions, vos actions deviennent vos habitudes, vos habitudes deviennent vos valeurs, vos valeurs deviennent votre destinée.
– Gandhi
N’embêtez pas les humains avec vos idées, votre harcèlement social. Ils veulent simplement vivre, les humains, vivre le temps de vivre, et reproduire la vie pour se sentir vivre ou revivre, et vivre le plus longtemps possible, et même survivre.
– Philippe Sollers
À propos de l’auteur
Charles Caza est avocat, il est membre du Barreau du Québec depuis 1991 et aussi conseiller en relations industrielles agréé membre de l’Ordre professionnel des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréées du Québec.
Il exerce à titre d’avocat et de conseiller en relations industrielles agréé à titre d’associé fondateur du cabinet Astell Caza De sua.
Il est l’auteur de plusieurs publications, notamment du livre paru dans la collection Alter Ego, la Loi sur les normes du travail, publié chez Wilson & Lafleur depuis 1993. Il est aussi l’auteur des livres Le contrat individuel de travail: tout ce qu’il faut savoir 2020, Le télétravail: tout ce qu’il faut savoir 2020, Les normes du travail: tout ce qu’il faut savoir 2020, de même que du traité du recours à l’encontre d’un congédiement sans cause juste et suffisante, par Pierre Laporte, 1992 (collaboration), tous publiés chez Wilson & Lafleur.
Il est fréquemment appelé à donner des conférences, des formations et des ateliers sur divers sujets. Il a également été professeur à l’École du Barreau de Montréal de même qu’à HEC Montréal.
Il représente devant les tribunaux une clientèle diversifiée, notamment en matière de relations de travail, de droit public, de droit municipal, de droit de la santé, etc. En plus d’agir à titre de procureur devant les différents tribunaux administratifs et civils, il négocie des conventions collectives, et agit également à titre de conseiller juridique.
Remerciements
Le présent ouvrage a nécessité de nombreuses heures de travail consacrées à la rédaction et à la recherche. L’auteur tient à remercier sa conjointe Catherine pour sa compréhension, et surtout pour sa grande patience. Il tient aussi à remercier ses trois enfants: Claire, Victor et Julien d’être là, bien présent. Enfin, il tient à remercier son éditeur Claude Wilson de lui avoir fait confiance encore une fois.
Prologue
La question du harcèlement psychologique au travail a connu des développements insoupçonnés au Québec, et également ailleurs dans le monde, depuis l’adoption de la Loi sur les normes du travail et la mise en vigueur de celle-ci le 1er juin 2004. Même si avant cette période le harcèlement psychologique et les conséquences de ce dernier étaient présents en milieu de travail, on faisait très peu référence à ce phénomène. Tabous, mœurs et époque différente, probablement. Mais depuis cette période il est devenu plus fréquent, intense, et a eu des conséquences importantes dans le monde du travail. Ici comme ailleurs, ce phénomène s’est développé rapidement, et plusieurs pays ont adopté des mesures de protection. Il est encore trop tôt pour en tirer des conclusions définitives; seules des études plus poussées pourront en révéler l’ampleur et en mesurer les impacts.
Quant à la question du harcèlement sexuel au travail, les premières «manifestations et contestations» sont nées quelque part au milieu des années 1970 aux États-Unis. À l’époque, le terme ne concernait et ne couvrait que l’aspect direct du harcèlement; soit entre un supérieur et sa subordonnée. Les mouvements féministes, et tous les autres mouvements depuis, ont précipité les contestations que l’on connait aujourd’hui. Même s’il peut être difficile de poser un diagnostic «en pleine tempête», une chose apparaît certaine, le phénomène semble loin de s’essouffler. L’adoption et la mise en vigueur au Québec de la modification législative le 1er juin 2018 pour protéger les victimes semblent avoir eu un réel impact.
Manifestement, non seulement la dernière vague de dénonciations, de plaintes, et de recours a rapidement bouleversé les habitudes des entreprises, des salariés, des syndicats, des groupes de protection et de pression. Elle a aussi vraisemblablement poussé le monde entier, et le monde du travail, dans un réel mode de changements qui ne semble pas prêts de s’arrêter.
Le présent ouvrage a été pensé, rédigé et conçu en très grande partie avant l’avènement de la dernière vague de dénonciations pour harcèlement sexuel. Toutefois, nous avons revu celui-ci en tenant compte de ce «nouveau phénomène» dont on est loin, semble-t-il, de connaître encore toutes les ramifications.
Charles Caza
Montréal, septembre 2020
Avant-propos
Nous avions indiqué dans l’avant-propos de notre ouvrage La loi sur les normes du travail: tout ce qu’il faut savoir que: l’un des éléments les plus fondamentaux dans la vie d’une personne est assurément son emploi. La plupart des personnes se définissent et se réalisent par leur expérience au travail et par leur expérience professionnelle. Le travail est une composante importante et fondamentale dans la vie de tous.
De ce constat l’on peut ajouter qu’il est essentiel et manifeste que tous les salariés aient le droit de bénéficier d’un milieu de travail exempt de harcèlement psychologique et sexuel. Compte tenu de l’importance de ce milieu dans la vie de chaque travailleur, il ne saurait être toléré un milieu de travail où il y aurait du harcèlement psychologique et sexuel. Il revient avant tout à l’employeur de prendre tous les moyens raisonnables pour ne pas qu’il y ait de harcèlement psychologique et sexuel au travail, et lorsqu’il se manifeste de prendre les moyens pour le faire cesser. Toutefois, cette responsabilité incombe aussi aux salariés, aux syndicats, aux fournisseurs, aux visiteurs, aux contractuels, aux pigistes et aux professionnels de faire en sorte qu’il n’y ait pas de harcèlement psychologique et sexuel au travail. Chacun doit y participer au quotidien par ses faits et gestes, sa conduite, et son comportement.
Pour l’aspect du harcèlement sexuel, il est apparu voici quelques années par des vagues de dénonciations. Une première vague en 2007, et une deuxième plus puissante en 2017, deuxième vague qui elle est devenue mondiale. C’est le phénomène, ou mouvement social connu depuis sous le nom #MeToo, qui a encouragé la prise de parole et la dénonciation publique des harceleurs et des agresseurs. Plus près de nous, au Québec, le mouvement est #MoiAussi. Mouvement unique dans l’histoire, ce phénomène a fait en sorte que plusieurs têtes sont tombées. Des grosses têtes.
Ce phénomène a changé les façons de faire et les façons d’être. Ce mouvement va perdurer et les comportements et les conduites ne seront plus jamais les mêmes, et c’est très bien ainsi. Dans les milieux de travail les choses ont aussi changé, et c’est également très bien. L’ère des blagues de mauvais goût est révolue. Ce mouvement s’est donc aussi incrusté dans le monde du travail. Les employeurs prennent maintenant des mesures de prévention, les salariés se sont engagés dans des associations militantes et les débats se sont ouverts. Plusieurs témoignages dénoncent des pratiques qui ne devraient plus être. Mais, il y aura évidemment toujours du travail de sensibilisation et de prévention à faire.
Il existe au Québec de nombreux avocats qui agissent en relations de travail. Il existe aussi plusieurs personnes qui sont membres de l’Ordre professionnel des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréées du Québec. Il y a beaucoup d’autres personnes dans les organisations patronales ou dans les organisations syndicales qui agissent comme représentantes, sans nécessairement détenir un diplôme spécifique, et qui sont bien qualifiées pour effectuer leur travail. Les coordonnées de ces différentes organisations se retrouvent à la fin du présent ouvrage dans la section «Carnet d’adresses»».
Les observations, interprétations et conclusions présentées dans le présent livre n’engagent que son auteur. Ultimement, nous avons voulu partager notre longue expérience pour le plus grand bénéfice de tous.
Charles Caza
Montréal, septembre 2020
Introduction
Le présent ouvrage se veut un outil synthèse tentant de résumer de la meilleure façon possible les différents concepts juridiques découlant du harcèlement psychologique et sexuel au travail et de son application. Il aborde les principaux éléments de la loi et de la jurisprudence, de façon simple, pour tenter d’y voir clair dans cette matière.
Le modèle retenu est celui de la collection: Tout ce qu’il faut savoir. Vous pourrez donc consulter les capsules intitulées Attention, À savoir, et À retenir, qui servent d’aide-mémoire indispensable qui met l’accent sur des éléments essentiels à connaître dans le cadre des situations découlant de ces concepts.
Pour éviter d’alourdir le présent ouvrage, nous avons décidé de synthétiser les notions juridiques en évitant le plus possible de faire référence aux dispositions législatives elles-mêmes, et en ne citant pas d’extrait de jurisprudence (sauf à une reprise), mais en y faisant quand même spécifiquement référence.
Le présent ouvrage n’a pas la prétention de couvrir l’ensemble des sujets découlant de l’application du harcèlement psychologique et sexuel au travail. Il existe déjà, pour ce faire, de très bons manuels de référence spécialisés, des guides et des modèles. Le présent livre est plutôt un ouvrage de synthèse des principaux éléments à connaître concernant le harcèlement. Si le lecteur veut pousser plus loin ses recherches ou s’il a besoin de support, il trouvera les coordonnées nécessaires pour requérir l’expertise d’un professionnel à la fin du présent ouvrage dans la section «Carnet d’adresses». Il trouvera aussi une liste d’ouvrages de référence.
Ainsi, le présent livre se veut un outil de support pour toutes les personnes impliquées dans les relations de travail, les ressources humaines, et la gestion reliée au harcèlement psychologique et sexuel au travail.