À propos de l’auteur
Charles Caza est avocat, il est membre du Barreau du Québec depuis 1991 et aussi conseiller en relations industrielles agréé membre de l’Ordre professionnel des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec.
Il exerce à titre d’avocat et de conseiller en relations industrielles agréé à titre d’associé fondateur du cabinet Astell Caza De Sua, au bureau de Montréal.
Il est l’auteur de plusieurs publications, notamment du livre dans la collection Alter Ego Loi sur les normes du travail publié chez Wilson & Lafleur depuis 1993. Il est aussi l’auteur du livre Le contrat individuel de travail: tout ce qu’il faut savoir et du livre Le télétravail: tout ce qu’il faut savoir.
Il est aussi fréquemment appelé à donner des conférences, des formations et des ateliers sur divers sujets en droit du travail, en éthique et déontologie, en droit municipal etc. Il a également été professeur à l’École du Barreau de Montréal de même qu’à HEC Montréal.
Il représente devant les tribunaux une clientèle diversifiée, notamment en matière de relations de travail, de droit public, de droit municipal, de droit de la santé, etc. En plus d’agir à titre de procureur devant les différents tribunaux administratifs et civils, il négocie des conventions collectives, des ententes, et agit également à titre de conseiller juridique.
Remerciements
Le présent ouvrage a nécessité de nombreuses heures de travail consacrées à la rédaction et à la recherche. L’auteur tient à remercier sa conjointe Catherine pour sa compréhension, et surtout pour sa grande patience. Il tient aussi à remercier ses trois enfants, Claire, Victor et Julien, d’être là, bien présents. Enfin, il tient à remercier son éditeur Claude Wilson de lui avoir fait confiance encore une fois.
Avant-propos
L’un des éléments les plus fondamentaux dans la vie d’une personne est assurément son emploi. La plupart des gens se définissent et se réalisent par leur expérience au travail et par leur expérience professionnelle. Le travail est une composante importante et fondamentale dans la vie de tous.
Voilà pourquoi toutes les personnes tentent de trouver le meilleur emploi possible, et tentent aussi de conclure le meilleur contrat de travail possible. Dans les faits, la très grande majorité des travailleurs au Québec n’ont pas de contrat de travail écrit. La plupart du temps, une simple discussion, quelques échanges et une poignée de main suffisent pour conclure le contrat de travail. C’est assurément la preuve que la plupart des gens se font confiance sur parole.
Les entreprises au Québec fourmillent de travailleurs qui font confiance à leurs employeurs et d’employeurs qui font confiance à leurs travailleurs. Souvent, les droits et obligations découlant de la Loi sur les normes du travail sont méconnus des deux parties. C’est assurément parce que les parties au contrat de travail ont d’autres choses à faire que de connaître les détails de la loi même si, de façon générale, plusieurs personnes maîtrisent bien les rudiments de base de celle-ci, et les appliquent sans même le savoir.
L’embauche et particulièrement la fin d’emploi d’une personne constituent souvent des opérations délicates. L’on ne se rend pas toujours compte de l’importance rattachée à ces questions. Des interrogations sous-jacentes peuvent également être soulevées. Et parfois, il peut être difficile de trouver facilement la bonne réponse, et d’être bien accompagné pour ce faire. Sans oublier que plusieurs questions se posent évidemment pendant la période d’emploi.
Lorsque l’on sait que la majorité des travailleurs et travailleuses du Québec n’ont pas de contrat de travail écrit, on réalise que cela peut augmenter les difficultés. Souvent, cet état de fait soulève plusieurs questions, suscite des débats et provoque des litiges.
Il existe au Québec de nombreux avocats qui agissent en relations de travail. Plusieurs personnes sont aussi membres de l’Ordre des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec. Beaucoup d’autres personnes dans les organisations patronales ou syndicales agissent comme représentants sans nécessairement détenir un diplôme spécifique et sont bien qualifiées pour effectuer leur travail. Les coordonnées de ces différentes organisations se trouvent à la fin du présent ouvrage, dans la section « Carnet d’adresses ».
Les observations, interprétations et conclusions présentées dans le présent livre n’engagent que son auteur. Ultimement, nous avons voulu partager notre longue expérience pour le plus grand bénéfice de tous.
Charles Caza
Juin 2020
Introduction
Le présent ouvrage se veut un outil synthèse tentant de résumer de la meilleure façon possible les différents concepts juridiques découlant de la Loi sur les normes du travail et de son application. Il aborde les principales considérations et thématiques de la loi de façon simple, pour tenter d’y voir clair dans cette matière.
Le modèle retenu est celui de la collection Tout ce qu’il faut savoir. Vous pourrez donc consulter les capsules intitulées « Attention », « À savoir », et « À retenir », qui servent d’aide-mémoire indispensables et mettent l’accent sur des éléments incontournables à connaître dans le cadre de la relation employeur-employé.
Pour éviter d’alourdir l’ouvrage, nous avons choisi de synthétiser et de résumer les notions juridiques en évitant le plus possible de faire référence aux dispositions législatives elles-mêmes, et en ne citant pas d’extraits de jurisprudence, mais en y faisant quand même spécifiquement référence.
Cet ouvrage n’a pas la prétention de couvrir l’ensemble des sujets découlant de l’application de la Loi sur les normes du travail. Il existe déjà, pour ce faire, de très bons manuels de référence spécialisés. Il est plutôt une synthèse des principaux éléments à connaître concernant l’application de la Loi sur les normes du travail. Si le lecteur veut pousser plus loin ses recherches ou s’il a besoin de soutien, il trouvera les coordonnées pour requérir l’expertise d’un professionnel à la fin du présent ouvrage, dans la section « Carnet d’adresses ».
Ainsi, cet ouvrage se veut un outil de soutien pour toutes les personnes impliquées dans les relations de travail, que ce soit lors de l’embauche, pendant la période d’emploi ou encore lors de la fin de l’emploi.
Le présent ouvrage est à jour au 1er juin 2020.