À propos de l’auteur
Charles Caza est avocat, il est membre du Barreau du Québec depuis 1991 et aussi conseiller en relations industrielles agréé membre de l’Ordre professionnel des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec.
Il exerce à titre d’avocat et de conseiller en relations industrielles agréé à titre d’associé fondateur du cabinet Astell Caza De Sua, au bureau de Montréal.
Il est l’auteur de plusieurs publications, notamment du livre dans la collection Alter Ego Loi sur les normes du travail publié chez Wilson & Lafleur depuis 1993. Il est aussi l’auteur du livre Le télétravail: tout ce qu’il faut savoir et du livre Les normes du travail: tout ce qu’il faut savoir.
Il est aussi fréquemment appelé à donner des conférences, des formations et des ateliers sur divers sujets en droit du travail, en éthique et déontologie, en droit municipal etc. Il a également été professeur à l’École du Barreau de Montréal de même qu’à HEC Montréal.
Il représente devant les tribunaux une clientèle diversifiée, notamment en matière de relations de travail, de droit public, de droit municipal, de droit de la santé, etc. En plus d’agir à titre de procureur devant les différents tribunaux administratifs et civils, il négocie des conventions collectives, des ententes, et agit également à titre de conseiller juridique.
Remerciements
Le présent ouvrage a nécessité de nombreuses heures de travail consacrées à la rédaction et à la recherche. L’auteur tient à remercier sa conjointe Catherine pour sa compréhension, et surtout pour sa grande patience. Il tient aussi à remercier ses trois enfants, Claire, Victor et Julien, d’être là, bien présents. Enfin, il tient à remercier son éditeur Claude Wilson de lui avoir fait confiance encore une fois.
Avant-propos
Le travail est l’un des aspects les plus importants dans la vie d’une personne, comme la vie familiale, les relations interpersonnelles, la vie en société, les relations d’amitié et professionnelles. Depuis des temps immémoriaux, l’être humain se définit et se réalise par le travail. L’être humain a toujours travaillé. D’abord pour survivre, par la suite pour vivre, et ensuite, certains ont dit que c’était pour s’amuser, car l’ère des loisirs était imminente. Peu importe la vision des choses, un fondement demeure, l’être humain est fait pour travailler, pour développer, pour réaliser, pour construire. Il n’arrêtera jamais.
Cela étant dit, chaque jour des millions de personnes se lèvent pour aller travailler, pour sécuriser leur famille, pour réaliser leurs rêves de développer et de construire un monde meilleur. Assez étonnant toutefois le constat que la majorité des employeurs et des travailleurs portent assez peu d’importance au contenu même du contrat individuel de travail, alors qu’il est le fondement même de notre société moderne et capitaliste.
C’est pour cette raison que nous avons eu l’idée du présent ouvrage. Sans prétendre être exhaustif, nous présentons dans celui-ci une vue d’ensemble des principes concernant les principales dispositions et clauses qui peuvent être constitutives du contrat individuel de travail en fonction du Code civil du Québec. Nous avons aussi fait le choix de présenter des exemples de clauses et des modèles pour fins de rédaction.
Ces clauses et contrats sont autant d’illustrations des principes juridiques abordés dans cet ouvrage, fruit de notre vaste expérience en cette matière. De telles clauses pourront servir d’inspiration ou de tremplin pour vos propres fins lorsque confrontés à des problématiques similaires, tout en conservant toutefois toujours à l’esprit que chaque situation est unique et qu’il faut donc adapter de telles clauses aux circonstances propres à chaque situation.
Dans le présent ouvrage, nous faisons la revue des principales dispositions du Code civil du Québec relatives au contrat individuel de travail. Les observations, interprétations et conclusions présentées dans le présent livre n’engagent que son auteur. Ultimement, nous avons voulu partager notre longue expérience pour le plus grand bénéfice de tous.
Charles Caza
Juin 2020
Introduction
Avant de poursuivre l’analyse et de se lancer dans les questions du contenu et les questions liées à la rédaction du contrat de travail, il est important d’en maîtriser les bases, ainsi que les rudiments de ce type de contrat, et de bien comprendre le processus de formation, d’application et de conclusion, afin d’éviter plusieurs problèmes fâcheux pour les parties à un tel contrat.
Comme le contrat de travail constitue le fondement même du lien d’emploi, il importe, autant pour l’employeur que pour le salarié, de bien connaître les droits et obligations qui en découlent et qui s’imposent. Il importe aussi d’insister sur le fait et l’importance de clarifier dès le départ les règles devant s’imposer entre les parties. En effet, on considère souvent la relation employeur-employé comme étant une relation de couple. D’où l’importance de bien s’entendre tout au long de la relation, et quoi de mieux quand les relations sont bonnes et claires. Nous n’insisterons jamais assez sur le bienfait de coucher le tout dans un contrat écrit.
Puisqu’il s’agit d’un contrat au sens du Code civil du Québec, les règles généralement applicables découlant du celui-ci, servent de base et d’encadrement pour la formation, l’interprétation, les effets, les obligations, la responsabilité civile, l’extinction des obligations, etc. Les deux parties au contrat de travail sont nécessairement un salarié et un employeur et, dans cette relation contractuelle, une partie se place sous la direction et/ou sous le contrôle de l’autre, compte tenu des effets des dispositions du Code civil du Québec relativement au contrat de travail, à l’effet que le salarié ne peut être qu’une personne physique et non une entité corporative. L’on peut affirmer que l’objet même et la nature fondamentale du contrat de travail est le travail de l’une des parties pour le bénéfice de l’autre partie.
En somme, les deux parties au contrat de travail ont intérêt à connaître les bonnes pistes de solutions afin d’éviter des pièges et des problématiques, plus particulièrement, dans cette époque où les changements d’emploi se multiplient et dans laquelle les deux parties sont, avec raison, de plus en plus exigeantes. Le présent ouvrage se veut un début de réponse, et le cas échéant requérir l’expertise d’un professionnel. À ce propos, vous trouverez toutes les coordonnées utiles à la fin de cet ouvrage. Bonne lecture!
Le présent ouvrage est à jour au 7 juin 2020.