Les régimes d’intéressement à long terme sont des promesses de verser une somme d’argent, ou des droits d’actionnariat, pour l’atteinte de certains résultats financiers tout en visant l’alignement des hauts dirigeants sur la stratégie et la performance de la société. Les résultats espérés peuvent être des objectifs financiers prédéterminés ou d’autres plus complexes, tels que celui d’améliorer les bénéfices de la société et la valeur des actions boursières sur une période déterminée, et ce, pour un terme qui varie généralement de trois à dix ans. Les ILT ont comme objectif de favoriser la croissance et la création de valeur à long terme, tout en permettant d’attirer et de retenir les talents de haut calibre.
Les différents types de régimes d’intéressement
Types de régimes d'intéressement à long terme les plus communs au sein des sociétés cotées en bourse
| Régimes fondés sur des actions | Régimes non fondés sur des actions | ||||
Appréciation | Pleine valeur | ||||
Options d’achat d’actions/Droits à la plus-value des actions | Actions à négociation restreinte/ Unités d’actions restreintes | Actions de rendement/ Unités d’actions de rendement | Actions différées/Unités d’actions différées | Bonification en espèces fondée sur le rendement à long terme | Bonification différée |
Les options sont encore très répandues; elles consistent à offrir aux participants, généralement cadres supérieurs, l’option d’acheter des actions de l’employeur pendant une période donnée au prix en vigueur à la date d’octroi, sur une période d’acquisition allant généralement de trois à cinq ans | « Régime de pleine valeur » où les actions ou la valeur totale des actions sont octroyées aux participants à la date d'acquisition des droits | « Régime de pleine valeur » où les actions ou la valeur totale des actions sont octroyées aux participants à la date d'acquisition des droits, selon le respect de critères particuliers de rendement | « Régime de pleine valeur » où les actions ou la valeur totale des actions sont octroyées aux participants à la date de cessation d’emploi | Régimes ILT fondés sur des paramètres évalués sur les périodes de rendement prospectives selon des critères généralement dérivés du plan d’affaires | Régimes de primes différées sur des périodes plus longues |
Généralement d’une durée de cinq à dix ans | Trois ans | Trois ans | À la cessation d’emploi | Généralement trois ans | Généralement trois ans |
Types de régimes d'intéressement à long terme les plus communs au sein des sociétés privées
| Types de régimes | Description |
| Création de valeur/d’actionnariat fictif | Paiement en espèces sur la base de l’atteinte d’objectifs financiers sous-jacents à la création de valeur, p. ex. VEA. |
| Unités de rendement | Octroi d'unités auxquelles correspond une valeur absolue en dollars et comportant des versements conditionnels à la réalisation d’objectifs énoncés.
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Parmi les différents véhicules de rémunération incitative à long terme, les options d’achat d’actions sont les seules à pouvoir recevoir un traitement fiscal préférentiel dans la plupart des cas. Plus précisément, seule la moitié de l'avantage entre habituellement dans le revenu imposable de l’employé, de telle sorte que l’avantage est imposé à la manière d’un gain en capital. Le montant de l’avantage au titre de l’option d’achat d’actions aux fins de l’impôt sur le revenu correspond à l’excédent de la valeur de l’action au moment de l’exercice de l’option sur le prix d’exercice. De plus, aucun avantage n’est inclus dans le revenu au moment où l’option est octroyée.
Sauf dans le cas d’une option d’achat d’actions d’une « société privée sous contrôle canadien », l’avantage est inclus dans l’année où l’option est exercée et l’action, acquise. Tous les autres véhicules, lorsque payés, seront imposés comme revenu d’emploi et non comme gain de capital.
Conclusion
Les sociétés devront choisir les régimes qui conviennent le mieux à leur situation et à la culture en place. En choisissant les régimes les plus appropriés, elles devront conséquemment tenir compte du rôle et de la nature du véhicule retenu ainsi que des caractéristiques qui lui sont propres; cela leur permettra de déterminer l’importance relative qui devrait leur être accordée dans la rémunération globale, qui comprend non seulement le salaire et les intéressements (à moyen/long termes), mais aussi les avantages sociaux et les avantages particuliers.
À propos de l’auteur
Claudio Gardonio, CRHA s’est récemment joint à l’équipe Korn Ferry Hay Group en tant qu’associé, rémunération des cadres supérieurs. À ce titre, il est responsable du développement d’affaires de l’Est du Canada. M. Gardonio possède une vaste expérience dans le développement de politiques de rémunération globale, dans la conception et la mise en œuvre de régimes d’intéressement à court et à long terme et de retraite pour cadres supérieurs, ainsi que dans l’analyse des avantages sociaux et des régimes de retraite. On peut le joindre par téléphone [514 245-8735] ou courriel [Claudio.Gardonio@kornferry.com].
