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Trusted Traveler Programs : programmes visant à faciliter le transport transfrontalier

Les Trusted Travelers Programs permettent aux voyageurs qui se rendent aux États-Unis ou en reviennent de se faire préapprouver au dédouanement. Découvrez le fonctionnement et les avantages de ces cinq programmes qui faciliteront vos déplacements.

  • Droits d’auteur
  • Avis d’utilisation
  • Le contexte actuel
  • La ligne de conduite proactive
  • Les programmes
  • L'adhésion
  • Le fonctionnement
  • Les avantages
  • Les limites
  • Comment procéder?
  • Outil d'évaluation

Auteure

Merci à Me Jean-Philippe Brunet, CRHA, avocat fondateur, Galileo Partners, pour la corédaction de cet outil. 

Merci à Me Roger Mensch, avocat (WA) et conseiller juridique étranger du Barreau du Québec, pour la corédaction de cet outil. 

Merci à Geneviève Martineau, étudiante en droit, pour la corédaction de cet outil. 

Droits d’auteur 

La reproduction, la publication et communication de ce document dans son intégralité sous quelque forme ou par quelque moyen (électronique, mécanique ou autre, y compris la photocopie, l’enregistrement ou l’introduction dans tout système informatique de recherche documentaire) est interdite sans le consentement écrit de l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés.

Par contre, pour les CRHA ǀ CRIA ainsi que les abonnés au Carrefour RH, il est permis d’utiliser les exemples contenus dans ce document avec les adaptations nécessaires sans autorisation de l’Ordre. 

Avis d’utilisation

Dans le cadre de sa mission de protection du public, l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés vous propose cet outil. Ce dernier doit être toujours être adapté selon le contexte, les besoins de votre organisation ainsi qu’en tenant compte de l’ensemble des parties prenantes. Il ne constitue en aucun cas un avis juridique.

Si vous êtes