- Auteure
- Droits d’auteur
- Avis d’utilisation
- Introduction
- À garder en tête
- Connaître ses obligations d’employeur en matière de SST
- Déterminer les risques présents dans le milieu de travail
- Analyser la situation
- Le choix des mesures correctives : les trois niveaux de prévention
- Prévention primaire
- Prévention secondaire
- Prévention tertiaire
- 7 questions à se poser pour identifier la meilleure mesure corrective
- Comment puis-je éliminer le risque à la source?
- Est-ce une tolérance zéro?
- Que dit la réglementation?
- Que dit l’analyse de risque?
- Quelles sont les priorités actuelles de l’entreprise?
- Quels sont les coûts afférents et les ressources requises?
- Quelle est la meilleure décision à prendre en fonction de notre stratégie et de nos objectifs SST?
- Conclusion
Auteure
Merci à Marie-Eve Champagne, CRIA, Spécialiste santé, sécurité, mieux-être au travail chez Nucléi Conseils, pour sa collaboration à l’élaboration du contenu de cet outil.
Collaborateur et collaboratrice
Merci à Me Janie-Pier Joyal, CRIA, avocate chez Monette Barakett S.E.N.C, pour sa collaboration à la révision légale de cet outil.
Merci à Pierre-Alain Rey, CRHA, responsable de l’inspection professionnelle et de l’encadrement de la pratique à l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés, pour sa collaboration à la relecture de cet outil.
Droits d’auteur
La reproduction, la publication et communication de ce document dans son intégralité sous quelque forme ou par quelque moyen (électronique, mécanique ou autre, y compris la photocopie, l’enregistrement ou l’introduction dans tout système informatique de recherche documentaire) est interdite sans le consentement écrit de l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés.
Par contre, pour les CRHA ǀ CRIA ainsi que les abonnés au Carrefour RH, il est permis d’utiliser les exemples contenus dans ce document avec les adaptations nécessaires sans autorisation de l’Ordre.
Avis d’utilisation
Dans le cadre de sa mission de protection du public, l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés vous propose cet outil. Ce dernier doit toujours être adapté selon le contexte, les besoins de votre organisation ainsi qu’en tenant compte de l’ensemble des parties prenantes. Il ne constitue en aucun cas un avis juridique.
Si vous êtes un professionnel agréé, vous devez toujours vous référer à votre code de déontologie, aux normes professionnelles, ainsi qu’aux lois et règlements en vigueur et consulter un conseiller juridique au besoin.
Par ailleurs, les propos qui y sont exprimés n’engagent que leur auteur et l’Ordre des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés décline toute responsabilité à leurs égards.
Introduction
Les organisations investissent temps, argent et énergie pour assurer à leurs employés un milieu de travail sain et sécuritaire. Déterminer les risques présents dans un milieu de travail est une chose, les rectifier le plus efficacement possible en est une autre. L’objectif est de faire cela le plus simplement possible, ou à tout le moins en perturbant le moins possible les opérations de l’organisation, et ce, avec des moyens qui respectent sa santé financière. Il y a bien sûr dans cette démarche des erreurs qu’il faut éviter. Lorsqu’il s’agit de santé et de sécurité, il importe de s’entourer de professionnels compétents en la matière qui sauront vous aider à remplir vos obligations.
À garder en tête
Le sujet de cet outil concerne principalement les risques d’accidents en milieu industriel. Il ne faut pas perdre de vue qu’il existe aussi des risques ergonomiques liés à l’emploi et que leur prévention peut s’inscrire dans les mesures correctives sélectionnées. La santé mentale fait aussi partie de la santé et de la sécurité des employés – il s’agit d’ailleurs d’une obligation déontologique pour les CRHA et CRIA.
Connaître ses obligations d’employeur en matière de SST
L’article 51 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail énonce les obligations en matière de santé et de sécurité au travail, notamment que l’on doit instaurer un milieu de travail sain, sécuritaire et protégeant l’intégrité physique des personnes qui gravitent autour des lieux de travail, physiques et/ou virtuels.
À ce propos, l’article 2 résume l’esprit de cette loi, qui est d’agir à la source pour tout risque présent pour ces personnes.
De plus, depuis le 31 mars 2004, toute personne qui met sciemment la vie ou l’intégrité physique d’une personne placée sous sa supervision s’expose à des poursuites criminelles pouvant mener à des peines d’emprisonnement et/ou des amendes.
Déterminer les risques présents dans le milieu de travail
Si vous vous demandez quelle mesure ou mesures correctives seraient appropriées pour votre entreprise, c’est sans doute qu’un risque spécifique vous préoccupe déjà.
Avant d’amorcer la démarche, ayez en main la cartographie de tous les risques présents dans votre entreprise[1]. Les questions que vous vous posez en relation à la situation actuelle seront peut-être bénéfiques par la suite pour une autre situation ou un autre département.
On relève l’existence d’un risque par l’analyse des documents de gestion SST, par une tournée des lieux, en discutant avec les personnes qui effectuent le travail, par l’analyse des accidents de travail survenus dans l’entreprise, ou suite à l’analyse d’une personne experte en la matière.
Analyser la situation
Dans la démarche visant à trouver des mesures correctives pour prendre en charge vos risques efficacement, vous pouvez vous laisser guider par un processus qui s’étale sur 3 niveaux de prévention, avec 7 questions qui vous permettront d’identifier la meilleure mesure corrective à appliquer.
Conseil
Afin de favoriser l’adhésion aux mesures retenues et de s’assurer qu’elles sont réalistes et applicables, consultez votre comité SST paritaire[1] ou un comité de travail composé d’employés visés par ces mesures et de membres de la direction.
Dans l’évaluation des risques et l’identification des mesures correctives, permettez toujours à une personne compétente – CRIA|CRHA spécialisé en SST, ingénieur, hygiéniste industriel, ergonome, professionnel SST, etc. – de vous guider et de vous conseiller.
La personne qualifiée que vous choisirez vous soumettra ses recommandations, toutefois c’est vous, l’employeur, qui prendrez la décision finale. Il est donc important pour vous de bien connaître le processus et d’articuler correctement vos réflexions.
Le choix des mesures correctives : les trois niveaux de prévention
Les trois niveaux de prévention exposés ci-dessous vous aideront à bien cibler l’efficacité d’une mesure corrective.
1 - Prévention primaire
La prévention primaire est la prévention à la source. C’est le niveau qui respecte le plus l’esprit et la lettre de la loi. Il s’agit ici d’éliminer le danger ou de contrôler le risque en protégeant le plus grand nombre de personnes possible.
Illustration :
Prenons l’exemple d’un solvant très efficace mais particulièrement toxique utilisé dans les usines de fabrication. Son usage est permis à petite échelle dans tout le milieu de travail, mais plus particulièrement lorsqu’on prépare les pièces pour la chambre à peinture. Les peintres l’utilisent donc en plus grande quantité, toutefois l’ensemble des employés sont exposés de près ou de loin à ses émanations. On continue d’employer ce solvant du fait que tous les autres produits se sont avérés moins efficaces et nécessitaient à leur emploi de plus grands efforts physiques, ce qui représentait un enjeu ergonomique pour les travailleurs.
Exemples d’actions relevant de la prévention primaire :
- Remplacer le solvant par un produit équivalent en efficacité, mais moins nocif;
- Éliminer le produit de tous les postes de travail où il n’est pas essentiel;
- En restreindre l’usage aux opérations strictement essentielles – le traitement d’une pièce spéciale, par exemple;
- Éliminer l’activité nécessitant l’utilisation du solvant.
Exemples s’appliquant à d’autres situations
- Condamner une machine désuète et difficilement sécurisable;
- Cesser de produire une pièce nécessitant une posture contraignante à sa fabrication;
- Interdire l’entrée en espace clos pour la réparation d’un moteur, ou sortir la composante mécanique de l’espace clos, ce qui élimine le besoin d’y entrer;
- Couvrir définitivement un trou dans lequel un travailleur pourrait faire une chute de hauteur;
- Réparer une machine émettant un fort volume de bruit, afin de l’insonoriser;
- Choisir des équipements comportant des mesures de sécurité intrinsèques;
- Assembler une composante au sol plutôt qu’en hauteur.
Les mesures de ce genre éliminent presque totalement le risque.
Ce qui ne constitue pas de la prévention à la source :
- Donner la tâche en sous-traitance, sans s’attarder aux mesures de protection. En procédant ainsi, vous ne vous dégagez pas de vos obligations légales en la matière et ne vous assurez pas d’éliminer le risque complètement, particulièrement pour les employés qui côtoient toujours ce risque dans leur milieu de travail;
- Donner la consigne verbale de cesser l’activité sans se doter de mesures de contrôle définitives;
- Cadenasser une machine de façon permanente, mais sans avoir l’intention de la sortir du lieu de travail.
2 - Prévention secondaire
Dans les cas où il s’avère impossible d’éliminer ou de contrôler le risque à la source pour des considérations opérationnelles, logistiques, économiques ou humaines, on aura recours à un moyen de prévention secondaire, caractérisé par des mesures de protection dites « collectives ». On protégera alors l’ensemble des employés, sauf, dans certains cas, ceux qui sont directement exposés au risque.
Exemples d’actions relevant de la prévention secondaire :
- Isoler les opérations nécessitant l’usage de solvant dans un bâtiment secondaire, loin des lieux de travail ayant la plus forte densité de travailleurs;
- Effectuer les opérations nécessitant l’usage de solvant dans une pièce scellée et abondamment ventilée – une chambre de peinture conforme aux normes, par exemple.
Exemples s’appliquant à d’autres situations
- Poser un garde-corps conforme autour d’une ouverture dans un plancher, ou sur le rebord d’une mezzanine;
- Déplacer une machine bruyante pour l’installer dans un endroit insonorisé;
- Restreindre l’accès à un endroit comportant des risques biologiques tel un égout ou un bassin d’épuration.
- Effectuer la ségrégation des chariots élévateurs et des piétons à l’aide de murets de béton ou de clôtures;
- Installer un système d’aspiration à la source s’il y a émission de contaminants.
Les effets néfastes du risque ont été neutralisés pour la majorité des employés.
3 - Prévention tertiaire
On opte pour des mesures de prévention dites tertiaires lorsqu’on protège les travailleurs exposés au risque des effets de ce dernier, sans le contrôler ou l’éliminer, ou que l’on dispense des instructions particulières ou des appels à la vigilance.
Exemples d’actions relevant de la prévention tertiaire :
- Rendre obligatoire le port d’équipement de protection respiratoire à adduction d’air, de gants robustes qui répondent aux normes et d’une combinaison complète lorsque le solvant est utilisé;
- Rédiger et communiquer une procédure d’utilisation sécuritaire par rapport au solvant.
Autres exemples de mesures tertiaires
- Chauffage ou ventilation d’appoint dans un bâtiment mal isolé ou mal ventilé;
- Port de bouchons ou de coquilles près d’une machine bruyante;
- Procédure de travail concernant l’utilisation d’une machine précise;
- Installation d’un panneau d’avertissement près d’une surface glissante;
- Règles de circulation des chariots élévateurs favorisant la sécurité des piétons;
- Consignes de consommation d’eau en présence de contraintes thermiques.
La mesure tertiaire protège l’employé directement exposé contre les effets du risque.
Ce qui ne constitue pas une mesure de prévention tertiaire :
- La non-gestion d’un risque. Ne rejetez pas la responsabilité des actions à prendre sur vos employés. L’employeur est responsable du milieu de travail en tout temps. C’est lui qui détient les moyens et le pouvoir d’action;
- Le déni d’un risque. Ne minimisez pas l’impact potentiel ou l’éventualité d’un risque. Évaluez le risque en collaboration avec une personne compétente. Vous vous épargnerez ainsi bien des maux de tête en aurez un portrait plus juste de la situation et de ses exigences.
Les mesures de niveau tertiaire sont parfois exigeantes à appliquer
- Sélection, commande et entreposage des équipements de protection individuelle;
- Formations et informations destinées aux gestionnaires et employés sur l’utilisation et l’entretien des équipements;
- Gestion du respect des procédures de travail;
- Surveillance et mesures disciplinaires parfois requises;
- Inspections et maintien en fonction.
Bien que la mesure primaire soit parfois plus onéreuse de prime abord, investir en elle peut s’avérer payant à long terme.
Attention !
Rien ne vous empêche d’opter pour une combinaison de mesures correctives issues des trois catégories, tout dépendant de l’évaluation du risque et des mesures requises. Dans la réalité, tout n’est pas blanc ou noir!
Faire la distinction entre « mesure temporaire » et « mesure permanente »
Il arrive parfois que l’on décide d’implanter une mesure efficace, mais qui ne pourra atteindre sa pleine efficacité à court terme pour des raisons logistiques, financières, humaines ou autres. Le risque demeure donc présent pour les employés. On pourra en ce cas opter pour une mesure temporaire dont l’efficacité sera immédiate mais moins durable, et qui sera peut-être moins en accord avec l’esprit de la loi – l’instauration d’un équipement de protection individuelle ou d’une procédure de travail spécifique, par exemple.
Il convient alors d’être :
- Rigoureux : documenter, expliquer et communiquer la mesure afin qu’elle soit connue et comprise de tous, mais également reconnue comme une mesure temporaire.
- Diligent : dans la recherche et l’implantation d’une mesure permanente qui protégera durablement et efficacement les employés.
Il n’y a rien de plus permanent que le temporaire
– Gilles Nolin
7 questions à se poser pour identifier la meilleure mesure corrective
1 - Comment puis-je éliminer le risque à la source ?
Nous avons vu que l’esprit de la loi est d’éliminer les dangers à la source, c’est-à-dire en les supprimant définitivement. Cette approche vous permettra de répondre efficacement à vos obligations légales.
Cela dit, pour diverses raisons, il n’est pas toujours possible d’opter dans l’immédiat pour des mesures de protection qui éliminent le risque à la source. D’autres types de mesures peuvent être explorées, cependant rappelez-vous qu’éliminer un risque à la source est toujours la façon la plus efficace de procéder.
2 - Est-ce une tolérance zéro ?
Le plan d’action « Tolérance Zéro » mis en œuvre par la CNESST vise à mobiliser les efforts à l’égard de dangers particuliers afin de les éliminer et de réduire les accidents dont ils sont la cause. En présence d’un tel danger, l’employeur doit s’en préoccuper sur-le-champ, sans égard pour ses activités ou priorités habituelles[2].
Les plans d’action que vous avez déterminés seront eux aussi indicatifs des mesures correctives à considérer. Votre réflexion en la matière sera donc simple, mais cruciale. Les fautifs s’exposent à des amendes sévères.
3 - Que dit la réglementation ?
La réglementation en vigueur (les règlements sur la santé et la sécurité du travail, le règlement sur l’information concernant les produits dangereux, les règlements sur les normes minimales de premiers soins et premiers secours, etc.) indique déjà quelle(s) mesure(s) adopter pour une situation donnée, sans égard à l’analyse de risque. Vos choix s’en trouvent donc réduits.
C’est le cas par exemple de l’article 107 du RSST, qui stipule ceci : « Toute source ponctuelle d’émission de gaz, de fumées, de vapeurs, de poussières ou de brouillards à un poste de travail fixe doit être pourvue d’un système de ventilation locale par extraction destiné à capter à la source même ces gaz, ces fumées, ces vapeurs, ces poussières et ces brouillards. »
En d’autres mots, dans un environnement où il y a des opérations de soudure, il doit y avoir un système d’aspiration locale.
4 - Que dit l’analyse de risque ?
Seule une personne ayant les compétences nécessaires pourra vous répondre adéquatement en la matière. Et cela même si vous avez une idée approximative du problème, car vos estimations ou biais pourraient vous exposer, vous et vos travailleurs, à de graves conséquences. Il y a plusieurs façons d’évaluer et de coter un risque, mais pour simplifier la chose on peut procéder en se posant les trois questions suivantes :
- Quels sont les dommages possibles ?
Si un travailleur risque la mort ou des risques de lésions professionnelles très graves, opter pour des mesures tertiaires serait insuffisant, voire négligent. - Quelle est la fréquence d’exposition ?
Un travailleur est-il exposé au risque une fois par décennie ou plusieurs fois par jour? - Quelle est la possibilité d’occurrence d’un événement ?
Les brûlures sont des lésions très probables pour un chef cuisinier. Pour un comptable, beaucoup moins. De même, subir de la violence physique au travail est très probable pour un agent correctionnel, mais serait hors du commun pour un agent de vente téléphonique.
Les questions suivantes peuvent être posées dans l’ordre ou dans le désordre, toutefois elles doivent nécessairement être posées après les quatre questions précédentes.
5 - Quelles sont les priorités actuelles de l’entreprise ?
Si on sait qu’un département sera aboli dans les semaines à venir ou qu’un bâtiment sera démoli très prochainement, il convient d’établir ses priorités correctement et d’évaluer s’il est nécessaire d’adopter des mesures temporaires.
6 - Quels sont les coûts afférents et les ressources requises ?
Il est important de déterminer les coûts afférents et les ressources ou équipements requis en fonction des mesures qui sont envisagées. Les coûts directs sont une chose, mais il faut aussi prévoir qu’il y aura des coûts indirects, ainsi que d’autres qui seront plus difficiles à cerner.
Si on choisit par exemple une mesure très complexe ou irritante à maintenir, ou une autre qui crée de la frustration chez les employés parce qu’elle est insuffisante, on pourrait se retrouver avec un taux de roulement ou d’absentéisme à la hausse ou un taux de productivité à la baisse.
Exemples d’éléments à prendre en compte dans les estimations, sans s’y limiter :
- Coûts et fréquence de remplacement des EPI;
- Salaire des personnes mobilisées dans l’implantation, la formation, la surveillance et l’utilisation;
- Coûts d’acquisition des équipements ou outils requis;
- Coûts d’entretien (inspections, requalifications ou certifications périodiques);
- Formations requises à l’implantation, l’utilisation et l’entretien (chariots élévateurs, ponts roulants, harnais, etc.);
- Frais d’expertises externes (consultant spécialisé en espace clos, expert en ventilation industrielle);
- Travaux de construction (réaménagement ou construction d’un bâtiment ou d’une section de bâtiment).
7 - Quelle est la meilleure décision à prendre en fonction de notre stratégie et de nos objectifs SST ?
Établir une stratégie : Définition d’actions cohérentes intervenant selon une logique séquentielle pour réaliser ou atteindre un ou des objectifs (source : Larousse).
Si nous visons par exemple d’ici la fin de l’année une réduction de 20 % des événements impliquant la région dorsale ou lombaire, il ne serait pas sensé de retenir une mesure impliquant la manutention de charges très lourdes sur une longue distance.
Ou si nous voulons simplifier l’utilisation et l’entretien des équipements de protection respiratoire pour un département donné, il faudra alors éliminer toute mesure de protection qui nécessiterait l’achat d’un type de protection respiratoire supplémentaire.
Le schéma présenté à la page 17 de ce document illustre les priorités pour un milieu de travail donné. Une telle analyse permet de cibler où l’on doit investir les efforts nécessaires à la protection des travailleurs.
Conclusion
En terminant, il faut réitérer l’importance de se faire accompagner par un professionnel possédant une expertise réelle et des compétences solides dans l’évaluation des risques présents dans notre milieu de travail, et qui connaît les meilleures mesures de protection requises. Bien que la décision finale soit du ressort de l’employeur, il ne faut pas perdre de vue que l’élimination à la source sera toujours la façon la plus efficace de procéder.