Partie I
Les mesures disciplinaires
Cette première partie du présent ouvrage couvre les questions en lien avec l’application des mesures disciplinaires. Suivant le modèle retenu, nous analysons l’essentiel de la matière principale.
Chapitre 1
Dans ce chapitre, le lecteur retrouve les notions de base en matière de discipline au travail.
L’auteur répond notamment aux questions concernant ce qu’est la discipline, comment elle est définie, en quoi consiste le droit de direction, comment appliquer le processus disciplinaire, etc.
Chapitre 2
Le chapitre 2 est consacré aux différentes mesures disciplinaires et non disciplinaires possibles.
Il contient également des exemples concrets et plusieurs modèles.
Chapitre 3
Ce chapitre porte sur le principe du processus même de l’imposition des mesures disciplinaires et non disciplinaires.
L’on y retrouve des explications relatives aux règles de l’équité, la progression de l’imposition d’une sanction disciplinaire, la prohibition de la double sanction, la règle de la proportionnalité, etc.
Il contient également des exemples concrets et plusieurs modèles.
Chapitre 4
Ce chapitre concerne la détermination de ce que constitue la sanction disciplinaire appropriée.
L’on y retrouve aussi les principes permettant de déterminer la bonne et valable sanction. La théorie des incidents atténuants et aggravants y est expliquée en détail.
Il contient également des exemples concrets et plusieurs modèles.
Chapitre 5
Ce chapitre concerne plus précisément la façon de modifier une politique ou une décision par les parties.
Chapitre 6
Ce chapitre se penche sur la situation particulière de l’employé cadre.
L’on y présente les règles qui s’appliquent à l’employé cadre en matière de mesures disciplinaires et non disciplinaires.
Chapitre 7
Dans ce chapitre, l’auteur fait notamment référence à ce qui devrait être consigné dans un dossier disciplinaire.
Il examine aussi les règles applicables à la bonne gestion du dossier du salarié.
Chapitre 8
Dans ce chapitre, l’auteur explique en détail les principales mesures disciplinaires qui existent.
Ce chapitre permet au lecteur de retrouver des réponses complètes concernant les principes applicables aux différents manquements.
Partie II
Les mesures non disciplinaires
Chapitre 9
Ce chapitre aborde les principes entourant la question de la démission d’un salarié.
Il comprend aussi certains exemples et modèles en lien avec cette question.
Chapitre 10
Le chapitre 10 concerne les mesures non disciplinaires relatives à la dépendance à l’alcool et aux drogues.
Chapitre 11
Ce chapitre concerne les questions portant sur les incapacités physiques et psychologiques du salarié et les mesures non disciplinaires qui s’y rattachent.
Chapitre 12
Dans ce chapitre, l’auteur explique les principes applicables dans les cas d’incompétence et de rendement insatisfaisant.
Il propose des exemples concrets et plusieurs modèles concernant le suivi de la gestion d’un dossier. Il permet au lecteur de retrouver le détail des réponses concernant les principes applicables dans ces cas particuliers.
Chapitre 13
Dans ce chapitre, l’auteur explique les principes applicables lors d’un licenciement pour réorganisation administrative et pour motifs d’ordre économique.
Chapitre 14
Ce chapitre concerne les questions liées au déroulement d’une contestation d’un arbitrage devant un tribunal d’arbitrage ou le Tribunal administratif du travail.
L’auteur indique notamment quels sont les recours du salarié, le fardeau de la preuve, ainsi que les règles relatives au témoignage devant le tribunal.
Autres
Tout au long de ce livre, le lecteur retrouvera des capsules intitulées À savoir, À retenir et Attention. Elles comprennent des icônes qui ont pour objectif d’attirer l’attention du lecteur sur le type de contenu qu’elles proposent.
L’auteur a adopté cette méthode dès la rédaction de son premier ouvrage Les normes du travail : Tout ce qu’il faut savoir, publié dans cette même collection en 2020.
Enfin, le lecteur trouvera à la fin du présent livre, plus précisément à la page 365, la liste des modèles de lettres, avis, rapports, etc. contenus dans le présent ouvrage, alors que la page 367 contient les coordonnées des professionnels qualifiés et des organismes appropriés.