L’un des éléments les plus fondamentaux dans la vie d’une personne est assurément son emploi. La plupart des gens se définissent et se réalisent par leur expérience au travail et par leur expérience professionnelle. Le travail est une composante importante et fondamentale dans la vie de tous.
En ce sens, tous aspirent à trouver le meilleur emploi possible et tentent aussi de conclure le meilleur contrat de travail possible, qu’il s’agisse d’un contrat individuel ou collectif. Dans les faits, la très grande majorité des travailleurs au Québec n’ont pas de contrat de travail écrit, sauf ceux qui bénéficient d’un contrat collectif.
La plupart du temps, une simple discussion, quelques échanges et une poignée de main suffisent pour conclure le contrat de travail. C’est assurément la preuve que la plupart des gens se font confiance sur parole.
Les entreprises au Québec fourmillent de travailleurs qui font confiance à leurs employeurs et d’employeurs, à leurs travailleurs. Il en est de même avec les syndicats. Souvent, les droits et obligations découlant de la loi ou de la jurisprudence sont méconnus des deux ou trois parties.
Cela s’explique assurément par le fait que les parties au contrat de travail ont d’autres choses à faire que de connaître les détails de la loi et de la jurisprudence même si, de façon générale, plusieurs personnes maîtrisent bien les rudiments de base de celles-ci, et les appliquent sans même le savoir.
L’embauche, la période de travail, l’imposition des mesures disciplinaires et non disciplinaires, et plus particulièrement la fin d’emploi d’une personne, constituent souvent des démarches délicates. L’on ne se rend pas toujours compte de l’importance rattachée à ces questions. Des interrogations sous-jacentes peuvent également se soulever.
Parfois, il peut être difficile de trouver facilement la bonne réponse et d’être bien accompagné pour ce faire. En outre, plusieurs questions se posent évidemment pendant la période d’emploi, comme celles découlant de l’application des mesures disciplinaires et non disciplinaires.
Cet état de fait soulève aussi souvent plusieurs questions et débats, ainsi que de nombreux litiges, plus particulièrement, comme nous l’écrivions dans le prologue, après des décennies d’affirmation des principes d’égalité et de liberté qui ont considérablement modifié le portrait de l’application de la discipline au Québec.
Au Québec, de nombreux avocats se spécialisent en relations de travail. Il existe aussi plusieurs personnes qui sont membres de l’Ordre des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec.
De plus, beaucoup d’autres personnes au sein des organismes patronaux ou syndicaux agissent comme représentantes et sont bien qualifiées pour effectuer leur travail, sans nécessairement être titulaires d’un diplôme dans ce domaine.
Les coordonnées de ces différents organismes se retrouvent à la fin du présent ouvrage, dans la section Carnet d’adresses.
Me Charles Caza LLB, CRIA Montréal, avril 2022